Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site damienlachas.com est la propriété de Damien Lachas, dont le siège social est basé à l’Arbresle. L’ensemble de ce site et de son contenue relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Damien Lachas et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et des traités internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Damien Lachas. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française. L’internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site.
Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de damienlachas.com qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Seuls les cookies nécessaires à la navigation seront créés sur votre ordinateur. Une suivi anonymes des visite est réalisée par Google Analytics, comme de nombreux sites.
L’utilisateur est informé que les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de Damien Lachas. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en cliquant ici. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr Toutefois, dans la mesure le site ne conserve aucune donnée excepté votre email si vous l’inscrivez à la newsletter, vous ne risquez pas grand chose en surfant ici 🙂
En accédant à ce site l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation. L’utilisateur garantit l’entreprise contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site que l’entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment. L’entreprise se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l’adresse électronique de l’utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci. l’entreprise ne garantit en aucune manière l’exactitude ni l’exhaustivité des informations offertes par les sites référencés. Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Damien Lachas ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.Damien Lachas décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.